Filtrer les résultats par :

Réinitialiser
  • 2023-C-130 ANNEXE RPQS Collecte des déchets 2022-tampon

    Déchets

    22 Novembre 2023

    1 Mo / PDF

    Rapport annuel de Gestion des Déchets – 2022

    Rapport annuel de Gestion des Déchets - 2022

    Consulter Télécharger
  • delib-dechets-tarifs

    Déchets

    25 Septembre 2023

    1 Mo / PDF

    Grille Tarifaire Redevance Ordures Ménagères –...

    Grille Tarifaire Redevance Ordures Ménagères - Année 2024 & Modification Tarifs composteurs individuels

    Consulter Télécharger
  • 2024 – Mandat de prélèvement SEPA

    Déchets

    2023

    114 Ko / PDF

    Mandat de prélèvement SEPA

    Le mandat de prélèvement SEPA est à compléter et signer si vous opter pour le paiement avec mise en place d'un prélèvement automatique en 4 fois.

    Consulter Télécharger
  • Livret COLLECTE DES DECHETS non-ménages

    Déchets

    2023

    3 Mo / PDF

    Guide Convention Non-Ménages

    Cette convention est le contrat qui vous permet de souscrire au service de Collecte des Déchets aux conditions proposées par la Communauté de Communes.

    Consulter Télécharger
  • 1. Convention Collecte des déchets professionnels

    Déchets

    2023

    257 Ko / DOC

    Convention Non-Ménages

    Convention portant prestation de services de collecte et de traitement des déchets assimilés produits par les Non-Ménages

    Télécharger

Partager cette page sur :